Qu’est-ce que le Spam ?
Le « Spam » ou « Spamming » est une technique de propagation de messages électroniques consistant notamment soit à envoyer des messages non sollicités, soit à envoyer des messages en grand nombre dans le but de provoquer un engorgement des boites de courriers électroniques ou d’un forum de discussion, soit à effectuer des multi-postages non sollicités ou indésirables de messages à des fins commerciales ou non.
Pourquoi cette politique ?
Ikoula (ci-après « Nous ») a l’intime conviction que l’efficacité d’Internet repose sur l’élimination pure et simple du Spamming de toutes les boites électroniques et forums de discussion à destination des utilisateurs occasionnels ou assidus d’Internet.
Nous appliquons le principe de « tolérance zéro » en matière de Spamming. Pour cette raison, Nous n’admettons, ni de nos clients ou ni des clients de nos clients, le Spamming d’une manière générale, ni ne tolérons le Spamming consistant à vanter les mérites des sites de nos clients ou des clients de
nos clients.
Nous portons une attention toute particulière non seulement aux techniques de Spamming utilisées qui pourraient émaner de votre réseau mais aussi au Spamming dont le but est de vanter les mérites des sites hébergés sur votre réseau.
Nous n’entretenons aucune relation avec vos clients, ni avec les clients de vos clients. Si vous êtes notre client, Nous attendons de vous que preniez toutes les mesures nécessaires pour empêcher le Spamming émanant de votre réseau ou diffusant la publicité de certains contenus de votre réseau.
Dans le cas où vous hébergeriez des sites web, Nous vous invitons à utiliser une adresse IP par domaine, de telle sorte qu’en cas de plainte, Nous puissions identifier le domaine concerné et empêcher promptement l’accès au site litigieux en cause et non à tous les sites que vous hébergez.
Que faisons-nous en cas de plainte ?
Vous vous engagez à prendre en charge immédiatement et à investiguer de votre côté toute plainte relative au Spamming que Nous vous transmettons.
Dès réception d’une première plainte, Nous vous la ferons parvenir sans délai afin que vous puissiez apporter une solution adéquate. Faute de remédier au manquement dans les 24 heures à compter du Spamming, Nous pourrons empêcher temporairement l’accès à notre réseau l’espace IP à l’ origine de cette plainte jusqu’à ce qu’il soit mis fin au Spamming.
Dans le cas où Nous recevrions des plaintes répétées et qu’il apparaît clairement que le Spamming perdure, Nous pourrons empêcher l’accès à notre réseau de l’espace IP à l’origine du Spamming jusqu’à ce qu’il soit mis fin au Spamming. Si Nous devons prendre une telle mesure, Nous vous contacterons dès que possible.
En vertu du contrat qui nous lie, Nous pouvons empêcher l’accès à notre réseau de l’espace IP à l’origine d’une plainte pour Spamming ou pour Déni de Service entraînant un préjudice grave à quiconque sur Internet. Ce droit s’exercera notamment dans le cas où votre réseau ou le réseau d’un de vos clients comporterait des serveurs autorisant le relais de courriers électroniques ou en cas d’attaque entraînant un Déni de Service depuis votre réseau. En cas d’urgence, si Nous ne pouvions pas vous prévenir avant la coupure de notre réseau, Nous vous contacterons dès que possible.
Conformément à la loi, Nous pouvons également empêcher l’accès de notre réseau à un espace IP sur la demande d’une autorité judiciaire. Nous pouvons éventuellement facturer une somme forfaitaire H.T à titre de frais d’investigation rendue nécessaire par le dépôt d’une plainte.
Réglementation et information
Vous vous engagez à respecter la réglementation en vigueur au niveau national, européen et international relative à la protection des données personnelles et du droit au respect de la vie privée et à informer vos clients sur les méfaits et les dangers du Spamming, sur notre Politique Anti-Spam, et sur l’existence de réglementations évoquées ci-dessus.
Conformément à la loi, si vous hébergez les sites web de vos clients, vous êtes tenu de détenir et conserver les données de nature à permettre l’identification de toutes les personnes ayant contribué à la création d’un contenu des services dont elles sont prestataires. De plus, sur demande des autorités judiciaires, vous êtes tenu de communiquer les données visées ci-dessus.
Contacts
Vous devez Nous fournir les informations permettant de vous contacter rapidement et vous assurer de leur validité permanente. L’utilisation du courrier électronique et des téléphones portables Nous paraissent être les meilleurs moyens de communication ainsi que les pagers. Pour tout problème concernant cette Politique Anti-Spam, veuillez Nous contacter à l’adresse suivante
De plus, pour Nous aider à lutter contre le volume de Spam reçu par nos clients, Nous utilisons la MAPS RBL. Si vous veniez à y être mentionné, Nous n’avons pas la possibilité de vous en faire supprimer, vous ou vos clients, ni d’extraire aucun site référencé de la RBL. Pour toutes autres questions relatives à la RBL, veuillez contacter directement les équipes de la RBL à l’adresse suivante : rbl@mail-abuse.org.